1 – Objet 

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser certaines dispositions des statuts et de  définir les modalités de fonctionnement des sections et de leurs adhérents et leurs relations avec  le comité directeur du Club Athlétique d’Orsay. 

Les sections peuvent éditer, à partir du règlement intérieur du club, leur propre règlement  intérieur adapté aux spécificités de la discipline en tenant compte par exemple des règles de  sécurité liées à leur discipline sportive. 

En cas d’erreur, d’omission ou de contradiction entre un article du règlement intérieur de section  et celui du club, le règlement intérieur du club fait foi. 

2 – Adhésion 

L’adhésion à la section Tir à l’Arc implique l’approbation des statuts du club et de son règlement  intérieur, consultables au bureau et sur le site Internet du club. Elle implique des droits et  devoirs. 

L’adhésion n’est effective qu’après présentation d’un certificat médical, obtenu chez un médecin  traitant ou un centre de santé, du règlement de la cotisation et du dépôt de dossier d’adhésion  complet et signé. 

Toute démission doit être confirmée par écrit au président de section.  

Les demandes de remboursement devront faire l’objet d’une demande exceptionnelle faite au  bureau de la section qui aura autorité pour traiter la demande. 

Aucun enfant mineur ne sera inscrit sans autorisation parentale. 

3 – Informatique et liberté

Les informations portées par les adhérents sur leur fiche d’inscription sont obligatoires. Elles font l’objet d’un traitement informatisé destiné à gérer l’adhésion au sein du Club Athlétique d’Orsay (CAO) ainsi qu’à la Fédération Française de Tir à l’Arc (FFTA). 

Ces données seront conservées dès l’adhésion. Elles seront effacées 5 ans après le départ de l’adhérent.

• La non-fourniture de ces données peut avoir pour conséquence l’impossibilité de conclure ou d’exécuter l’adhésion.
• L’adhérent dispose du droit de demander l’accès à ses données à caractère personnel et la rectification des données inexactes. Il/elle peut demander l’effacement des données et la limitation du traitement, dans les limites prévues par la législation applicable.
• L’adhérent dispose du droit à la portabilité des données à caractère personnel qu’il/elle a fourni au CAO, dans les conditions prévues par la législation applicable. Il/elle dispose également du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication après votre décès de vos données à caractère personnel traitées par le club, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

L’adhérent peut exercer les droits dont il dispose en écrivant à l’adresse : cao.tir.a.larc@gmail.com

 

4 – Administration 

La section est administrée par un Bureau qui a qualité pour prendre toutes dispositions utiles à la  bonne marche ordinaire de la section : 

• dans le cadre des moyens qui lui sont attribués ; 
• selon les dispositions arrêtées par le Comité de section ; 
• sous réserve d’exposer pour décision au Comité de section toute question susceptible  d’avoir une répercussion importante sur l’activité de la section, ou la Trésorerie ;
• sans pouvoir en aucun cas excéder les limites d’autonomie que le Comité de section a  fixées et notamment, consentir aucun contrat sous quelque forme et de quelque nature  qu’il soit, directement ou indirectement susceptible d’engager la responsabilité de la  section et du Comité de section. 

5 – Procédure disciplinaire 

Le bon fonctionnement d’une association dépend, en partie, du respect par ses adhérents de  règles communes, des statuts, et du règlement intérieur de la section lorsque celui-ci existe. En  cas d’entorse à ces règles, tout adhérent s’expose donc à des sanctions disciplinaires infligées par  l’association qui peuvent aller jusqu’à l’exclusion.  

En cas de nécessité le Comité de section désigne par vote les personnes parmi ses membres qui  constitueront la commission pour le cas considéré. 

La procédure disciplinaire doit suivre les dispositions suivantes : 

• Convocation de la personne concernée par lettre recommandée avec accusé de  réception au moins deux semaines avant l’audience. Cette lettre doit préciser les griefs  retenus contre l’adhérent, les sanctions encourues, ainsi que les preuves réunies. Elle  doit également évoquer la possibilité de l’adhérent de se faire assister d’une personne  de son choix. 
• Lors de l’audience, l’adhérent doit pouvoir prendre la parole en dernier. 
• La sanction doit être prononcée par l’autorité compétente, composée de personnes  impartiales (qui ne sont pas parties à l’affaire, qui n’y ont pas intérêt personnel.) 

6 – Code de bonnes conduites générales 

La responsabilité de la section n’est engagée que lorsque les parents ou le représentant légal ont  confié l’enfant à l’animateur responsable du cours, sur le lieu de l’entraînement ou de  convocation pour une compétition, ou s’ils ont signé une décharge. 

Aucun enfant mineur ne peut quitter, seul, le lieu d’entraînement ou de compétition avant la fin  de ceux-ci si les parents ou le représentant légal n’ont pas signé d’autorisation. 

L’absence répétée, non justifiée, d’un enfant fera l’objet d’une information aux parents ou au  représentant légal. 

Une bonne tenue, le respect des personnes et du matériel, l’aide à l’installation et au montage  des équipements sont de règle au sein de la section. 

Tout membre se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects, lors des  entraînements ou des déplacements, pourra être exclu temporairement ou définitivement après  avoir été entendu par la commission de discipline. 

En cas d’accident, il sera fait appel aux services d’urgences et l’adhérent accidenté sera conduit à  l’hôpital. 

L’absence d’un animateur entraînant l’annulation des cours sera annoncée par voie d‘affiche sur le lieu de l’entraînement, sauf cas de force majeure. 

 

6.1 – Code de bonne conduite spécifique au tir à l’arc

• Envers les personnes :
  • la politesse
  • le respect des horaires
  • dire ” bonjour ” et ” au revoir “
  • être attentif aux conseils
  • respecter la concentration des autres
  • demander la parole pour avis ou explications
• Envers le lieu de pratique :
  • appliquer les règles de sécurité
  • prendre soin du matériel
  • respecter la propreté du lieu
  • ranger le matériel de tir selon l’organisation du club

La sécurité : le tir à l’arc est un sport dangereux 

• Individuelle
  • Basket ou tennis obligatoire
  • Vêtement très près du corps (une tenue serrée donne libre passage à la corde)
  • Cheveux longs attachés
  • Adaptation de l’arc (puissance et hauteur)
  • Adaptation des flèches, protège bras, dragonne, palette

• Collective et matérielle
  • Vérification de l’état du matériel
  • Signaler toutes anomalies (avant, pendant et après le tir)

L’espace de tir : trois situations à considérer 

• Je ne tire pas Zone d’attente
• Je tire Ligne du pas de tir
  • Placement du corps et de l’arc, rester le temps du tir,
  • Le tir terminé regagner la zone d’attente.
• Je retire mes flèches en cible
  • Toujours marcher pour aller aux cibles,
  • Toujours se positionner sur le côté pour ôter les flèches,
  • Signaler tous problèmes ou incidents avec le matériel en restant sur place et en levant le bras,
  • Toujours marcher pour revenir dans la zone d’attente,
  • Toujours attendre le signal d’un responsable, pour commencer le tir et aller aux cibles.

6 – Vote et modification du règlement intérieur 

Le règlement intérieur de l’association est préparé par le comité de section et adopté par  l’assemblée générale. 

 

Modifié et approuvé en assemblée générale le 18 novembre 2022.